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Conditions générales de vente

1. Champs d'application et modification des conditions de vente

1. Champs d'application et modification des conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet Motoblouz.com.

Motoblouz.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2. Notre offre

2. Notre offre

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France continentale dans la limite des stocks disponibles.

Pour les commandes provenant de l'Union Européenne, le taux de TVA appliqué est le même que celui de la France. Vous devrez simplement vous acquitter de frais de port supplémentaires qui vous seront indiqués lors du choix du mode de livraison.

Pour les commandes provenant de l'étranger ou des DOM-TOM, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter des frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. A réception du colis, vous devrez vous acquitter des droits de douane et de la TVA locale selon le pays de destination. Le montant des frais de port vous sera indiqué lors du choix de mode de livraison.

Pour toute question sur les frais de port pour les commandes hors Union-Européenne, contactez directement notre équipe commerciale par mail [email protected] ou par téléphone 03-21-43-33-04.

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

Les photos représentant les produits n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site.

Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre Motoblouz.com et ses clients, non contestée dans les 7 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

3. Validation des commandes et signature électronique

3. Validation des commandes et signature électronique

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

4. Commande

4. Commande

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié soit en entrant votre identifiant et mot de passe, qui vous sont strictement personnels, soit en créant un compte sur Motoblouz.com si vous n'êtes pas encore enregistré. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande.

Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un premier e-mail automatique d'accusé-réception. Mais à tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant : sur le site Motoblouz.com dans la rubrique « mon compte » puis « suivi de mes commandes »par téléphone au 03-21-43-33-04, du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13H30 à 18H30.par mail à [email protected] ou par courrier à :

Pour toutes demandes : Ecrivez-nous à l'adresse suivante en précisant vos coordonnées.

Motoblouz.com
42 rue Albert Einstein
ZA du Château
62220 - CARVIN

5. Prix

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur.

6. Paiement et sécurisation

6. Paiement et sécurisation

6.1 PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement s'effectue sur notre interface de paiement sécurisée. Ceci implique qu'aucune information bancaire ne peut être détournée par un tiers. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Motoblouz.com certifie ne détenir aucune information bancaire saisie pendant le process de commande. Toute coordonnée bancaire est transmise en temps réel à notre partenaire Sogenactif. Le débit de votre compte s'effectuant au moment de l'expédition de votre commande, Sogenactif nous fournit une pré-autorisation de débit, valable 6 jours. Si l'expédition est effectuée au-delà de ces 6 jours, votre compte pourra être interrogé de nouveau.

Sécurité de paiement : Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

6.2 VIA PAYPAL

Vos paiements sont effectués directement sur le site de PayPal via des pages cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires.

6.3 PAR CHEQUE BANCAIRE

Dans le cas d'un règlement pas chèque, votre commande est réservée pendant 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement.

Vous pouvez également régler votre commande en 3 fois sans frais à partir de 150 € d'achat, et en 4 fois sans frais à partir de 300 € d'achat.

Procédure :

  • Datez vos chèques de la date du jour d’achat
  • Notez le numéro de votre commande au dos de chaque chèque
  • Le premier chèque sera débité immédiatement et les autres à un mois d’intervalle.
  • Si vous le souhaitez, notez le jour de débit qui vous convient dans le mois.

6.4 PAR VIREMENT

Votre commande est alors réservée pendant 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement, et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement.

6.5 3X SANS FRAIS PAR CARTE BANCAIRE

Motoblouz.com vous propose sa facilité de paiement afin de régler en 3 fois par carte bancaire à partir de 150 € d'achats. Le montant total de la commande sera divisé en 3 mensualités. La 1ère mensualité sera débitée à la validation de la commande et du paiement. Les mensualités suivantes seront débitées tous les 30 jours à compter de la date du 1er débit. Valable uniquement en France Métropolitaine.

Cette facilité de paiement est disponible sous réserve d'une validité de votre carte bancaire supérieure à 6 mois à compter de la date de commande.

Sécurité de paiement : Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

6.6 CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété de Motoblouz.com jusqu'au complet encaissement de la commande par Motoblouz.com. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

6.7 DEFAUT DE PAIEMENT

Motoblouz.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

6.8 SCEAU DE CONFIANCE eKomi - Médaille Argent

Votre achat sur Motoblouz vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - Médaille Argent » organisée par eKomi.

A travers un questionnaire de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur les sites eKomi et Motoblouz.com.
Ce questionnaire est envoyé par eKomi via courrier électronique 7 jours après l'expédition.

eKomi utilise un service intelligent d'évaluation client qui permet aux utilisateurs de sites marchands d'avoir pleinement confiance lors d'une transaction sur internet. Les e-commerçants peuvent ainsi montrer de manière ouverte l'opinion de leurs clients concernant leurs services.

Les informations récoltées au sein de ce questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est eKomi.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à ce questionnaire de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

eKomi et Motoblouz sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par eKomi conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à : eKomi Ltd. Markgrafenstraße 11-10969 Berlin, Allemagne.

7. Modalités et délais de livraison

7. Modalités et délais de livraison

Modalités d’expédition:
Motoblouz.com s’engage à respecter au maximum la date d’expédition qui vous est donnée à titre indicatif dans la fiche produit, dans le panier, dans le récapitulatif de votre commande et sur le mail de confirmation de commande. Une date de livraison vous sera également indiquée, lorsque vous aurez choisi le mode de livraison qui vous convient le mieux.

Lors de la commande de plusieurs articles, le délai de livraison à prendre en compte est celui le plus long. Par exemple, si vous commandez un blouson expédié sous 48h et un casque expédié sous 7 jours alors la totalité de la commande sera expédiée sous 7 jours.

Les colis sont expédiés du lundi au vendredi, hors jours fériés.


Modes de livraison:
Sur Motoblouz.com, nous vous proposons 4 modes de livraison, pour la France métropolitaine :

Montant TTC des frais de port Remarques
Panier <90€ TTC Panier >=90€ TTC
Relais 72h 5,90 € Offert Service également disponible pour la Belgique et le Luxembourg (délai pour ces 2 pays: 5 jours ouvrables / tarif: identique à la France).

Pour la Corse, un supplément de 3€ TTC sera appliqué (délai de 96h).
Relais 24h 7,90 € 5,90 € Pour la Corse, un supplément de 15€ TTC sera appliqué (délai de 48h).
Domicile 48h 7,90 € 5,90 €
Domicile ou lieu de travail 24h 9,90 € 6,90 € Pour la Corse, un supplément de 15€ TTC sera appliqué (délai de 48h).
Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières.
Les délais indiqués sont en jour ouvrés, et indiqués à titre estimatif.

Lorsque vous choisirez votre mode de transport préféré, vous constaterez que le nom du transporteur n’apparaît pas, à ce stade.
En effet, afin de vous assurer la meilleure qualité de service, nous avons décidé de travailler avec plusieurs transporteurs, pour chaque type de livraison.

Autrement dit, vous choisissez le mode de transport qui vous convient le mieux, et nous décidons du transporteur susceptible de satisfaire cette demande dans les meilleures conditions (en fonction du prix, de la qualité de service, de votre lieu de livraison).

Vous aurez connaissance du transporteur utilisé lors de l’expédition de votre commande. Un mail vous sera alors envoyé, vous indiquant notamment le nom du transporteur retenu, ainsi que le numéro de suivi de votre colis.
Nous travaillons notamment avec les transporteurs suivants :

Mondial Relay   Coliposte   TNT

Livraison en point relais:
Supérettes, marchands de journaux, pressings, fleuristes… : les points relais sont des commerçants de proximité. Vous pouvez donc choisir de vous faire livrer dans un relais proche de votre domicile ou de votre lieu de travail !

Dès dépôt de votre colis en point relais, vous recevrez un SMS et/ou un mail pour vous en informer.
Pour retirer votre colis, vous devrez vous munir d’une pièce d’identité, et votre colis vous sera alors remis contre signature.

Remarque : la plupart du temps, les points relais ne sont pas approvisionnés par les transporteurs le lundi (car beaucoup de commerces sont fermés ce jour-là). Par conséquent, le délai de livraison indiqué (24 ou 72h) prend en compte le fait que les jours sont ouvrés du mardi au samedi.

Nous vous rappelons que vous avez le choix entre un délai de livraison de 24h ou de 72h, en fonction de votre besoin.

Livraison à domicile en 48h ouvrées :
Les livraisons se font du lundi au samedi.

Vous recevrez un e-mail de notre transporteur, généralement la veille de la livraison, pour vous prévenir de la date de livraison prévue.

Si vous êtes absent lors de la livraison :

  • Si la taille de votre colis le permet, il sera déposé dans votre boîte aux lettres.
  • Dans le cas contraire, un avis de passage vous sera laissé, vous invitant à retirer votre colis dans un bureau de Poste proche de chez vous.

Livraison à domicile ou sur votre lieu de travail en 24h ouvrées:
Pour les livraisons à domicile, les livraisons se font du lundi au samedi.
Pour les livraisons sur le lieu de travail, elles se font du lundi au vendredi.
Les livraisons sont réalisées entre 8h et 13h.

Le jour de la prise en charge de votre colis par le transporteur, vous recevrez un e-mail et/ou un SMS pour vous informer de la date de livraison prévue. Vous avez alors la possibilité, jusqu’à minuit, de modifier le lieu et/ou la date de livraison, sur le site du transporteur !

Si la livraison n'a pas pu être effectuée, le colis est automatiquement déposé dans un point relais proche de votre domicile. Vous trouverez, si l'accès le permet, un avis de passage dans votre boîte aux lettres. Vous serez également notifié d'un "avis de passage numérique" par SMS ou e-mail vous invitant à vous rendre le jour même dès 14h dans le point relais désigné pour retirer votre colis.

N'oubliez pas de vous munir d'une pièce d'identité !
En cas d'empêchement, vous avez également la possibilité d'autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d'une lettre d'autorisation signée de votre part, et de sa pièce d'identité. Attention, sans retrait dans le point relais dans un délai de deux semaines, le colis nous sera retourné.

Livraisons hors France:
Pour les livraisons hors France, les frais de livraison dépendent de la destination et vous seront annoncés lors du passage de votre commande.
Pour des raisons de transport, des produits ne peuvent être expédiés dans certains pays ainsi qu'en Corse.
Le cas échéant, l'information vous sera donnée à l'étape de livraison de votre commande.

Taxes appliquées sur vos commandes:
Pour les livraisons dans l'Union Européenne, la TVA française s'applique à la commande et vous ne pourrez pas récupérer la TVA dans votre pays.

Pour les commandes à destination des DOM-TOM et hors Union Européenne, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter de frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. A réception du colis, vous devrez vous acquitter, en supplément, de droits de douane, TVA et autres taxes locales, selon le pays de destination :

  • Pour les DOM, vous devrez vous acquitter de la TVA locale (sauf Guyane), de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional. Vous n'aurez pas de droits de douane à payer.
  • Pour les TOM, vous devrez vous acquitter de la TVA locale (pour les TOM, seule la Polynésie française est concernée), et de droits de douane.

Le montant des frais de port (hors droits et taxes applicables dans votre pays) vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison. Concernant les envois à destination des DOM/TOM et hors UE, nous attirons votre attention sur 2 points :

  • l'ensemble des droits et taxes sont calculés, par les services des douanes, sur le montant de la commande transport inclus ;
  • si vous choisissez un transporteur "express", alors celui-ci vous facturera en supplément des frais de dossier forfaitaires (en général compris entre 20 et 30€), correspondant au fait qu'il effectue, par délégation des douanes, le calcul et la perception des droits et taxes, ce qui permet de vous faire gagner du temps à la livraison.

Informations complémentaires:
Aucune indemnité ne pourra être réclamée si un article ne peut être livré : soit à la suite d'un arrêt imprévu de fabrication, soit à la suite de grèves, d'accident, de catastrophe naturelle, d'impossibilité de s'approvisionner ou de toutes autres causes indépendantes de notre volonté.
Le délai de rétraction est de 30 jours (90 jours si vous optez pour le Pack Sérénité), pour les non professionnels. Le retour est gratuit pour les clients de France métropolitaine et Corse, et de Belgique - mais reste à la charge des clients résidant dans les autres pays ainsi que les DOM-TOM.

Pour plus d'informations, n’hésitez pas à contacter notre service client au 03-21-43-33-04.

8. Satisfait ou remboursé

8. Satisfait ou remboursé

Si la taille d'un produit commandé sur Motoblouz.com n'est pas adaptée, ou si vous vous rendez simplement compte qu'il ne correspond pas à vos attentes, vous avez la possibilité de nous le retourner pour échange, avoir ou remboursement.

Parce que votre satisfaction est notre principale préoccupation, cette opération vous est offerte par Motoblouz, et ne réclame que quelques rapides démarches dans votre espace client ! Si vous le préférez, vous pouvez effectuer la demande de retour auprès de notre service client par téléphone au 03 21 43 33 04.

L'ensemble du processus à suivre vous est expliqué sur la page concernant le Retour Gratuit.

9. Conditions de retour

9. Conditions de retour

9.1 Retourner gratuitement l'article dans les 30 jours suivants la réception du colis ou 90 jours si vous avez souscrit au Pack Sérénité.
Si il s’agit d'un cadeau, prévenez le service client en indiquant bien la date à laquelle vous serez susceptible de changer l'article (cependant, seul l'échange sera possible après le délai de 30 jours dépassé).

9.2 Retourner l'article dans le carton dans lequel celui-ci vous a été envoyé ou dans un carton identique (renforcé, même taille) si le premier a été détérioré. Attention les cartons fournisseurs ne sont pas faits pour le transport de marchandise.

9.3 Le produit ne doit pas avoir été porté mais juste essayé. Toutes les étiquettes doivent être présentes sur le produit pour que l'échange soit accepté. Le produit doit être en parfait état et bien replié dans l'emballage d'origine pour éviter les faux plis. N'oubliez pas également de mettre l'emballage plastique autour du produit pour le protéger.

9.4 Retrouvez dans l'historique de vos commande celle qui concerne l'article en question (elle doit dater de moins de 30 jours). Vous pouvez échanger votre produit avec un autre, opter pour un avoir équivalent à la valeur de votre produit, ou vous le faire rembourser. Le processus vous sera expliqué pas à pas, mais veillez bien à imprimer le récapitulatif à joindre à votre colis.

  • 9.4.1 Si vous résidez en France métropolitaine ou en Belgique, imprimez également le bordereau transporteur (sachant que vous le recevrez également par e-mail), dont le montant est pris en charge par Motoblouz. Le dépôt du colis s'effectuera dans le point Mondial Relay qui vous conviendra. Comptez en moyenne entre 6 et 8 jours ouvrés (à partir de la date de dépot du colis en relais) pour que celui-ci nous parvienne et que nous procédions à votre demande (remplacement, avoir ou remboursement).

  • 9.4.2 Si vous ne résidez pas en France métropolitaine ou en Belgique, vous pourrez nous réexpédier le colis par le transporteur de votre choix (l'envoi étant à vos frais). Vous recevrez un e-mail confirmant la prise en compte de votre retour.

9.5 Les articles conditionnés sous Blister ou emballage scellé ne doivent en aucun cas être ouverts ou déballés, sous peine de ne pouvoir être retournés.
Attention : Le Service Après Vente se réserve le droit de refuser le retour si une des conditions n'est pas respectée, le colis vous sera alors directement retourné

10. Disposition de la loi « Informatiques et libertés »
10. Disposition de la loi « Informatiques et libertés »

A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir des offres promotionnelles. Si vous souhaitez recevoir de telles offres il vous suffit de cocher la case dans la rubrique « mon compte - mes abonnements/newsletter ». Vous pouvez également modifier votre abonnement en cliquant sur le lien situé en bas de chaque Newsletter ou en vous rendant sur votre compte Motoblouz.com. Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à

  • Motoblouz.com
  • 42 rue Albert Einstein
  • ZA du Château
  • 62220 CARVIN
  • France.
11. Parrainage
11. Parrainage

Pour pouvoir prétendre à parrainer ses proches, la marraine ou le parrain doit posséder un compte Motoblouz. Les filleuls ne doivent pas faire l'objet d'une demande de parrainage en cours. Ils ne doivent pas posséder de compte sur Motoblouz.com. La marraine ou le parrain recevra un bon d'achat de 10 € si le filleul à payé pour 100 € d'achats ou plus. Les bons d'achat sont personnels, réservés aux marraines ou parrains, valables 3 mois après réception de l'email qui confirmera la validation du parrainage. Les bons ne sont pas cessibles ni utilisables partiellement, et n'entraîneront aucune contrepartie monétaire sous quelque forme que ce soit, et n'excluent pas la participation aux frais de traitement de la commande. Les bons d'achat de 10 € sont remboursables uniquement en bons d'achat. Ils sont utilisables sur tout le site même les produits en promotion. L'offre de bienvenue des filleuls est constituée d’une surprise glissée dans le colis à sa première commande (valable une seule fois dans les 2 mois suivant la proposition de parrainage). Les adresses mails collectées lors de l’offre de parrainage ne feront pas l’objet de relance commerciale et ne seront utilisées que dans le strict cadre du programme de parrainage.

12. Intégralité

12. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

13. Responsabilités et règlements des litiges

13. Responsabilités et règlements des litiges

Motoblouz.com ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents que le demandeur pourra saisir à son choix : la juridiction du lieu ou demeure le défendeur, du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l'exécution de la prestation de service.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

14. Copyrights

14. Copyrights

Selon la loi du 11 Mars 1957, toute reproduction, même partielle, des éléments du site Motoblouz.com nécessite un accord écrit préalable de la SAS D3T Distribution.

Motoblouz.com est propriété de la S.A.S. D3T Distribution