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Pour les commandes provenant de l'Union Européenne, le taux de TVA appliqué est le même que celui de la France. Vous devrez simplement vous acquitter de frais de port supplémentaires qui vous seront indiqués lors du choix du mode de livraison.
Pour les commandes provenant de l'étranger ou des DOM-TOM, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter des frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. À réception du colis, vous devrez vous acquitter des droits de douane et de la TVA locale selon le pays de destination. Le montant des frais de port vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison.
Pour toute question sur les frais de port pour les commandes hors Union-Européenne, contactez directement notre équipe commerciale par mail "en cliquant sur ce lien" ou par téléphone 03 21 43 33 04.
Un descriptif avec les caractéristiques essentielles du produit est présent sur chaque article que nous vendons. Toutefois, quelques variations minimes peuvent se produire, c'est pourquoi il est recommandé de joindre notre service client en cas de doute.
Nos équipes font le nécessaire pour rendre une image fidèle des produits proposés à la vente par les images ou photographies utilisées pour leur présentation. Des variations peuvent néanmoins apparaître notamment en raison de limitations techniques, de rendu de couleurs ou d’équipement du client (navigateur internet, écran utilisé). Motoblouz recommande donc au client de se reporter au descriptif des produits figurant sur le site pour en connaître les caractéristiques essentielles.
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Le client reconnait être informé que son engagement ne nécessite pas de signature manuscrite ou électronique, l'acceptation des présentes conditions générales de vente et de la commande du panier est mise en œuvre par le mécanisme du clic.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié soit en entrant votre identifiant et mot de passe, qui vous sont strictement personnels, soit en créant un compte sur Motoblouz.com si vous n'êtes pas encore enregistré. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande.
Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un premier e-mail automatique d'accusé-réception. Mais à tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant : sur le site Motoblouz.com dans la rubrique « mon compte » puis « suivi de mes commandes » par téléphone au 03 21 43 33 04, du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 13H30 à 18H30 par mail en cliquant sur ce lien ou par courrier à :
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Le paiement s'effectue sur notre interface de paiement sécurisée lors de commande réalisée sur motoblouz.com, mais également sur notre terminal de paiement électronique pour des commandes dans Le Shop Motoblouz. Ceci implique qu'aucune information bancaire ne peut être détournée par un tiers. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Motoblouz.com certifie ne détenir aucune information bancaire saisie pendant le processus de commande. Toute coordonnée bancaire est transmise en temps réel à notre partenaire Sogenactif. Pour les achats effectués sur le web, le débit de votre compte s'effectuant au moment de la préparation de votre commande, Sogenactif nous fournit une pré-autorisation de débit, valable 6 jours. Si l'expédition est effectuée au-delà de ces 6 jours, votre compte pourra être interrogé de nouveau. Quant aux achats effectués en magasin, le débit est immédiat.
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NOUVEAU : payez en 4x dès 50€ d'achat ! Il vous suffit de sélectionner Paypal au moment du paiement. Une fois connecté sur le serveur de Paypal, scrollez vers le bas et sélectionnez le paiement en 4 fois. Le montant des 4 échéances et les frais s'affichent clairement à l'écran. Comme pour le paiement Paypal classique, la transaction est parfaitement sécurisée et Motoblouz.com n'a pas connaissance de vos informations bancaires.
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Le paiement par chèque est disponible sur notre site jusqu'à 1500€. Le règlement d'une commande d'un montant supérieur à 1500€ reste possible, pour cela merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04
Vous pouvez également régler votre commande en 3 fois sans frais à partir de 150 € d'achat et pour le règlement d'une commande d'une valeur maximum de 1500€. Le règlement d'une commande d'un montant supérieur à 1500€ reste possible, pour cela merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04.
Procédure :
Votre commande est alors réservée pendant 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement, et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement. Le paiement par virement est disponible directement sur le site jusqu'à 1500€, pour un règlement au delà de cette somme, merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04. Dans le cas d'un paiement par virement bancaire, les frais en sus appliqués par la banque émettrice ne peuvent être imputés du règlement à recevoir. Chacune des parties doit supporter les coûts de virement que sa banque lui applique.
Motoblouz.com vous propose sa facilité de paiement afin de régler en 3 fois par carte bancaire à partir de 100 € d'achats. Ce service est disponible sur motoblouz.com, mais également dans Le Shop Motoblouz. Le montant total de la commande sera divisé en 3 mensualités. La 1 première mensualité sera débitée à la validation de la commande et du paiement. Les mensualités suivantes seront débitées tous les 30 jours à compter de la date du 1er débit. Valable en France Métropolitaine, en outre-mer, en Belgique et en Suisse.
Cette facilité de paiement est disponible sous réserve d'une validité de votre carte bancaire supérieure à 6 mois à compter de la date de commande.
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Attention, vous ne pouvez pas choisir le 3xcb sans frais si:
- votre carte est une American express ou une Maestro
- votre carte expire dans moins de 3 mois
- votre carte est une carte de DEBIT
Lors d’une commande réalisée dans le Shop Motoblouz, au 72 rue Elie Cartan, 62220 Carvin, vous avez la possibilité de régler votre commande par espèces. Ce mode de paiement n’est pas disponible sur motoblouz.com.
Il est désormais possible de payer tout ou partie de votre commande par carte cadeau Illicado.
1. Indiquer le numéro de la carte cadeau figurant au verso de la carte (19 chiffres) dans le champ réservé à cet effet.
2. Après avoir gratté la zone grisée située au dos de la carte cadeau, renseigner le cryptogramme visuel dans le champ prévu (3 chiffres).
Il est possible d’effectuer un paiement partiel par carte cadeau Illicado et de compléter le règlement de sa commande par carte bancaire.
En cas d'annulation ou de retour pour remboursement de toute ou partie de la commande, votre carte cadeau Illicado sera re-créditées directement. ATTENTION : Pensez à bien conserver votre carte Illicado. Si votre carte-cadeau Illicado n’est plus active, un avoir sera disponible dans votre compte-client Motoblouz.
Pour plus d'information sur la carte Illicado, cliquez-ici .
Les produits demeurent la propriété de Motoblouz.com jusqu'au complet encaissement de la commande par Motoblouz.com. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
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Dans le cadre de ce contrôle et afin de lutter contre la fraude et l'usurpation des moyens de paiement sur Internet, Motoblouz pourra demander au client de lui fournir des pièces justificatives d'identité et de domicile. En fonction de la date de réception, le délai d'expédition de votre commande pourra être repoussé.
Si le contrôle de ces documents s'avère favorable, la commande sera validée. Dans le cas contraire ou dans le cas d'une non réception, Motoblouz se réserve le droit d'annuler la commande. Elle serait alors annulée puis remboursée.
Votre achat sur Motoblouz vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - Médaille Argent » organisée par eKomi.
A travers un questionnaire de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur les sites eKomi et Motoblouz.com.
Ce questionnaire est envoyé par eKomi via courrier électronique 7 jours après l'expédition de votre commande.
eKomi utilise un service intelligent d'évaluation client qui permet aux utilisateurs de sites marchands d'avoir pleinement confiance lors d'une transaction sur Internet. Les e-commerçants peuvent ainsi montrer de manière ouverte l'opinion de leurs clients concernant leurs services.
Les informations récoltées au sein de ce questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est eKomi.
Des réponses partielles ou une absence de réponse à ce questionnaire de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.
eKomi et Motoblouz sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.
Les données non nominatives seront exploitées par eKomi conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à : eKomi Ltd. Markgrafenstraße 11-10969 Berlin, Allemagne.
Motoblouz.com s’engage à respecter au maximum la date d’expédition qui vous est donnée à titre indicatif dans la fiche produit, dans le panier, dans le récapitulatif de votre commande et sur le mail de confirmation de commande. Une date de livraison vous sera également indiquée, lorsque vous aurez choisi le mode de livraison qui vous convient le mieux.
Lors de la commande de plusieurs articles, le délai de livraison à prendre en compte est celui le plus long. Par exemple, si vous commandez un blouson expédié sous 48h et un casque expédié sous 7 jours alors la totalité de la commande sera expédiée sous 7 jours.
Les colis sont expédiés du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Sur Motoblouz.com, nous vous proposons 5 modes de livraison, pour la France métropolitaine :
Montant TTC des frais de port | Remarques | ||||
Panier <39€ TTC | Panier >39€ et <75€ TTC | Panier >75€ et <150€ TTC | Panier >150€ TTC | ||
Relais 72h | 4,99 € | Offert |
Pour la Corse, un supplément de 3€ TTC sera appliqué (délai de 96h). |
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Relais 24h | 7,99 € | 3,99 € | Offert | Pour la Corse, un supplément de 20€ TTC sera appliqué (délai de 48h). | |
Domicile 72h | 7,99 € | 5,99 € | 2,99 € | Offert | |
Domicile ou lieu de travail 24h | 9,99 € | Pour la Corse, un supplément de 20€ TTC sera appliqué (délai de 48h). | |||
Click and Collect | Offert | Livraison de votre commande au Shop Motoblouz (72 rue Elie Cartan, 62220 CARVIN) ou au Magasin de Lille / Seclin (Zone Unexpo, Rue de l'industrie, 59113 SECLIN) |
Si vous passez une commande très volumineuse (environ une palette de produits), la livraison pourra se faire sur mesure et le délai de livraison sera susceptible d'être rallongé. Dans ce cas, un moto-conseiller prendra contact avec vous.
Lorsque vous choisirez votre mode de transport préféré, vous constaterez que le nom du transporteur n’apparaît pas, à ce stade.
En effet, afin de vous assurer la meilleure qualité de service, nous avons décidé de travailler avec plusieurs transporteurs, pour chaque type de livraison.
Autrement dit, vous choisissez le mode de transport qui vous convient le mieux, et nous décidons du transporteur susceptible de satisfaire cette demande dans les meilleures conditions (en fonction du prix, de la qualité de service, de votre lieu de livraison).
Vous aurez connaissance du transporteur utilisé lors de l’expédition de votre commande. Un mail vous sera alors envoyé, vous indiquant notamment le nom du transporteur retenu, ainsi que le numéro de suivi de votre colis.
Nous travaillons notamment avec les transporteurs suivants :
Livraison en point relais :
Supérettes, marchands de journaux, pressings, fleuristes… : les points relais sont des commerçants de proximité. Vous pouvez donc choisir de vous faire livrer dans un relais proche de votre domicile ou de votre lieu de travail !
Dès dépôt de votre colis en point relais, vous recevrez un SMS et/ou un mail pour vous en informer.
Pour retirer votre colis, vous devrez vous munir d’une pièce d’identité, et votre colis vous sera alors remis contre signature.
Remarque : la plupart du temps, les points relais ne sont pas approvisionnés par les transporteurs le lundi (car beaucoup de commerces sont fermés ce jour-là). Par conséquent, le délai de livraison indiqué (24 ou 72h) prend en compte le fait que les jours sont ouvrés du mardi au samedi.
Nous vous rappelons que vous avez le choix entre un délai de livraison de 24h ou de 72h, en fonction de votre besoin.
Livraison à domicile en 72h ouvrées :
Les livraisons se font du lundi au vendredi.
Vous recevrez un e-mail de notre transporteur, généralement la veille de la livraison, pour vous prévenir de la date de livraison prévue.
Si vous êtes absent lors de la livraison :
Livraison à domicile ou sur votre lieu de travail en 24h ouvrées :
Les livraisons se font du lundi au samedi.
Le jour de la prise en charge de votre colis par le transporteur, vous recevrez un e-mail et/ou un SMS pour vous informer de la date de livraison prévue. Vous avez alors la possibilité, jusqu’à minuit, de modifier le lieu et/ou la date de livraison, sur le site du transporteur ! Le jour de la livraison, en début de matinée, vous recevrez un SMS vous indiquant le créneau de livraison estimé (par exemple: "votre colis sera livré entre 10h20 et 11h20").
Si la livraison n'a pas pu être effectuée, le colis peut être automatiquement déposé dans un point relais proche de votre domicile. Vous trouverez, si l'accès le permet, un avis de passage dans votre boîte aux lettres. Vous serez également notifié d'un "avis de passage numérique" par SMS ou e-mail vous invitant à vous rendre le jour même dès 14h dans le point relais désigné pour retirer votre colis.
N'oubliez pas de vous munir d'une pièce d'identité !
En cas d'empêchement, vous avez également la possibilité d'autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d'une lettre d'autorisation signée de votre part, et de sa pièce d'identité. Attention, sans retrait dans le point relais dans un délai de deux semaines, le colis nous sera retourné.
Livraison Click and Collect
La livraison Click and Collect vous permet de commander vos articles sur le site, et de venir les retirer dans nos magasins :
1. Le Shop Motoblouz, situé au 72 rue Elie Cartan, 62220 à Carvin.
Le Shop est ouvert du lundi au samedi, de 10H à 19H.
2. Le magasin Lille-Seclin, situé Zone Unexpo, Rue de l'Industrie, 59113 Seclin
Le magasin Lille-Seclin est ouvert le lundi de 14h à 19h et du mardi au samedi, de 10h à 19h.
Vous recevrez un e-mail pour vous prévenir de la date de retrait possible. Vous aurez alors 7 jours pour venir retirer votre commande dans le Shop. Si vous n'êtes pas disponible dans ce délai, merci de contacter le Service Client au 03 21 43 33 04. N'oubliez pas de vous munir d'une pièce d'identité ! En cas d'empêchement, vous avez également la possibilité d'autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d'une lettre d'autorisation signée de votre part, et de sa pièce d'identité.
Livraisons hors France:
Pour les livraisons hors France, les frais de livraison dépendent de la destination et vous seront annoncés lors du passage de votre commande.
Pour des raisons de transport, des produits ne peuvent être expédiés dans certains pays ainsi qu'en Corse.
Le cas échéant, l'information vous sera donnée à l'étape de livraison de votre commande.
Pour les livraisons dans l'Union Européenne, la TVA française s'applique à la commande et vous ne pourrez pas récupérer la TVA dans votre pays.
Pour les commandes à destination des DOM-TOM et hors Union Européenne, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter de frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. À réception du colis, vous devrez vous acquitter, en supplément, de droits de douane, TVA et autres taxes locales, selon le pays de destination :
Le montant des frais de port (hors droits et taxes applicables dans votre pays) vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison. Concernant les envois à destination des DOM/TOM et hors UE, nous attirons votre attention sur 2 points :
Aucune indemnité ne pourra être réclamée si un article ne peut être livré : soit à la suite d'un arrêt imprévu de fabrication, soit à la suite de grèves, d'accident, de catastrophe naturelle, d'impossibilité de s'approvisionner ou de toutes autres causes indépendantes de notre volonté.
La livraison des commandes est impossible les jours fériés.
Le délai de retour est de 2 ans, pour les non professionnels. Le retour est offert pour les clients de France métropolitaine et Corse, de Luxembourg et de Belgique mais reste à la charge des clients résidant dans les autres pays ainsi que les DOM-TOM.
Pour plus d'informations, n’hésitez pas à contacter notre service client au 03 21 43 33 04.
Si la taille d'un produit commandé sur Motoblouz.com n'est pas adaptée, ou si vous vous rendez simplement compte qu'il ne correspond pas à vos attentes, vous avez la possibilité de nous le retourner pour échange, avoir ou remboursement.
Parce que votre satisfaction est notre principale préoccupation, cette opération vous est offerte par Motoblouz, et ne réclame que quelques rapides démarches dans votre espace client ! Si vous le préférez, vous pouvez effectuer la demande de retour auprès de notre service client par téléphone au 03 21 43 33 04, par mail en cliquant sur ce lien, nous envoyer par courrier ce formulaire ou une déclaration exprimant clairement votre volonté d'exercer votre droit de rétractation.
L'ensemble du processus à suivre vous est expliqué sur la page concernant le Retour Offert. Le délai de remboursement d'une commande ou de produit(s) est de 14 jours à partir de la date de rétractation.
9.1 Retourner gratuitement l'article pendant 730 jours (2 ans) suivants la réception du colis.
S'il s’agit d'un cadeau, prévenez le service client en indiquant bien la date à laquelle vous serez susceptible de changer l'article (cependant, seul l'échange sera possible après le délai de 2 ans dépassé).
9.2 Retourner l'article dans le carton dans lequel celui-ci vous a été envoyé ou dans un carton identique (renforcé, même taille) si le premier a été détérioré. Attention les cartons fournisseurs ne sont pas faits pour le transport de marchandise.
9.3 Vous devez nous retourner le produit dans l’état dans lequel vous l’avez reçu.
Dans le cas des produits "second choix" ou "reconditionnés", la même règle s'applique. Seul le défaut d'origine (mentionné sur la fiche produit du produit en question) est accepté.
Le produit doit être en parfait état et bien rangé dans l'emballage d'origine. N'oubliez pas également de mettre l'emballage plastique autour du produit pour le protéger. Si quelques traces sont présentes suite au déballage ou à l’essai, merci de faire le nécessaire pour les retirer.
Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés de votre fait et que cette utilisation ou ces dommages rendent ces articles impropres à la vente.
Si un défaut apparaît suite à une utilisation, un procédure de SAV est possible dans le cadre de la garantie produit (voir rubrique SAV).
Attention : Motoblouz se réserve le droit de refuser le retour si une des conditions n'est pas respectée, le colis vous sera alors directement retourné.
9.4 Retrouvez dans l'historique de vos commandes celle qui concerne l'article en question (elle doit dater de moins de 2 ans). Vous pouvez échanger votre produit avec un autre, opter pour un avoir ou vous le faire rembourser. Le processus vous sera expliqué pas à pas, mais veillez bien à imprimer le récapitulatif à joindre à votre colis.
Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et assurant le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation des biens. Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale ou fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits ou les défauts mentionnés sur la fiche produit dans le cadre des produits "second choix/recondtionnés".
Les informations concernant les éventuelles garanties commerciales relatives aux produits et services proposés à la vente (notamment le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant selon les produits, services et marques concernées) sont portées à la connaissance du client le cas échéant sur la fiche de chaque produit et service dans l’espace de vente en ligne.
Indépendamment de la garantie ainsi consentie, Motoblouz reste tenue des défauts de conformité du produit au contrat conformément aux articles L.211-4 et suivants du Code de la consommation et des vices rédhibitoires, ou défauts cachés de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil et 2232 du Code civil. Ces garanties s’exercent auprès de D3T Distribution à l’adresse suivante : ZA de la Gare d'Eau - 72 rue Elie Cartan - 62220 - Carvin.
Article L.211-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L.211-5 du Code de la consommation
« Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1°/ Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
2°/ Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L.211-12 du Code de la consommation
« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Article L.211-16 du Code de la consommation
Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Article 1641 du Code civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Article 1648 du Code civil
« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
Aussi, lorsque le client agit en garantie légale de conformité au sens des dispositions précitées du code de la consommation, il :
En tout état de cause, la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie par Motoblouz.com sur le ou les produits commandés.
Enfin, le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.
Pour les produits "second choix/reconditionnés", si le SAV est hors délai (3 semaines), un avoir ou un remboursement du produit sera proposé. En aucun cas, le client pourra prétendre à un échange à neuf.
À tout moment, « Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir par e-mail des offres promotionnelles. Si vous souhaitez recevoir de Telles offres il vous suffit de cocher la case lors de votre inscription sur la page de commande, ou dans la rubrique « mon compte - mes abonnements/newsletter ».
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Détail et conditions de l'offre : -10% sur l’intégralité des produits et services (hors high-tech, pneumatiques, cartes-cadeaux, My Road, prestations d’atelier, véhicules d'occasion), cumulable avec toutes les offres promotionnelles. ! La remise de -10% sur les offres du programme de fidélité ainsi que sur un code promotion émis par Motoblouz sera appliquée uniquement via le numéro de téléphone dédié. Cette remise s’ entend sur le prix TTC, dans la limite des disposition de l’article L. 442-2 du Code de commerce relatives au seuil de revente à perte.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
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