1 - Dispositions générales relatives aux présentes conditions générales de vente

En vigueur au 13/04/2026 - la version précédente est disponible en cliquant ci-dessous.

Français - Allemagne - Néerlandais - Anglais

Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet à l’adresse www.motoblouz.com, ci-après le « Site », édité par la société D3T DISTRIBUTION, ci-après « MOTOBLOUZ », Société par Actions Simplifiée au capital de 9.195,00 €uros, inscrite au R.C.S. d’Arras sous le numéro 478 566 250, ayant son siège social 72 rue Elie Cartan, zone artisanale de la Gare d’Eau 62220 CARVIN, représentée par Monsieur Jérôme Dalidet.

Les CGV sont mises à la disposition des internautes, visiteur ou Client, sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également leur être communiquées sur simple demande par tout moyen.

En s’inscrivant sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance des CGV et les accepter, le rendant contractuellement lié par leurs termes.

MOTOBLOUZ se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les CGV. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la commande.

MOTOBLOUZ se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du Site.

Conformité à la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) :

Conformément à la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (Loi AGEC), Motoblouz (D3T Distribution) adhère à différents éco-organismes.

Nos numéros d’identifiants unique (IDU) par filière sont :

FR379091_01EKQY pour la filière Emballage et papiers graphiques / via CITEO.
FR379091_11BGPL pour la filière Textile / via REFASHION.
FR379091_05KVEK pour la filière Petits équipements Informatiques et Electroniques / via ECOLOGIC.
R379091_13FCDP pour la filière ASL hors cycles et EDP / via ECOLOGIC.
FR379091_06AOEZ pour la filière Batteries portables / via BATRIBOX.

Article 2 - Notre offre

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France continentale dans la limite des stocks disponibles.

Pour les commandes provenant de l'Union Européenne, le taux de TVA appliqué est le même que celui de la France. Vous devrez simplement vous acquitter de frais de port supplémentaires qui vous seront indiqués lors du choix du mode de livraison.

Pour les commandes provenant de l'étranger ou des DOM-TOM, les produits vous seront facturés hors-taxes et vous devrez vous acquitter des frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. À réception du colis, vous devrez vous acquitter des droits de douane et de la TVA locale selon le pays de destination. Le montant des frais de port vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison.

Question sur les frais de port hors Union-Européenne :
Contactez notre équipe commerciale par e-mail ou par téléphone au 03 21 43 33 04 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 et le samedi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00.

Un descriptif avec les caractéristiques essentielles du produit est présent sur chaque article que nous vendons. Toutefois, quelques variations minimes peuvent se produire, c'est pourquoi il est recommandé de joindre notre service client au 03.21.43.33.04 en cas de doute.

Les photographies illustrant les produits et leur descriptif ne constituent pas un document contractuel.

Nos équipes font le nécessaire pour rendre une image fidèle des produits proposés à la vente par les images ou photographies utilisées pour leur présentation. Des variations peuvent néanmoins apparaître notamment en raison de limitations techniques, de rendu de couleurs ou d’équipement du client (navigateur internet, écran utilisé). Motoblouz recommande au client de se reporter au descriptif des produits figurant sur le site pour en connaître les caractéristiques essentielles.

Sauf en cas de garantie (cf. article 10 ci-après), toute opération intervenant entre Motoblouz et ses clients, non contestée dans les 14 jours à compter de la livraison du bien, ne peut donner lieu à une réclamation.

Article 3 – Création du compte Client

Pour passer une commande sur le Site, le Client doit au préalable créer son compte client personnel. Pour créer un compte, l’Utilisateur doit fournir des informations permettant son identification, notamment son nom, prénom, civilité, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone.

Un seul compte Client peut être créé par adresse de courrier électronique. Une fois créé, pour y accéder, le Client doit s’identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe personnel et confidentiel.

Lors de la création du compte, le Client doit choisir un mot de passe. Celui-ci doit être suffisamment sécurisé.

Chaque Client s'engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d'accéder à son espace client. Le Client reconnaissant être le seul responsable de l'accès au service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée.

Chaque Client s'engage en outre à informer sans délai MOTOBLOUZ à l’adresse suivante : contact@motoblouz.com dans l'hypothèse d'une perte, d'un détournement ou de l'utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.

Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui confirmant la création de son espace client.

Le Client s'engage lors de son inscription à :

délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé ;
maintenir à jour les données d'inscription en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.

Le Client s'engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations constitutives d'usurpation d'identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, MOTOBLOUZ se réserve le droit suspendre l'accès du Client au Site ou de supprimer le compte.

Le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

Ainsi, MOTOBLOUZ ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni dysfonctionnement.En particulier, son exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou sa présentation.

MOTOBLOUZ ne peut être tenu pour responsable de l'utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des présentes CGV et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers.

En particulier, MOTOBLOUZ ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Client.

Article 4 – Commande

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous disposez d’un compte client. Toute commande implique l’acceptation sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente, préalablement consultables et acceptées par le Client avant validation définitive de la commande.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Les offres de produits et de prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, MOTOBLOUZ en informera le Client dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors au choix, obtenir le remboursement du montant correspondant ou un remplacement avec un produit équivalent lorsque cela est possible.

Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un premier e-mail automatique d'accusé-réception.

Motoblouz se réserve le droit d’annuler toute commande :

effectuée par un Client ayant un litige en cours.
présentant un caractère anormal ou frauduleux.
présentant une suspicion de fraude liée au moyen de paiement.

A tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant : sur le site web www.motoblouz.com dans la rubrique « mon compte » puis « suivi de mes commandes », par téléphone au 03 21 43 33 04, du lundi au vendredi de 9h00 à 18H30 et le samedi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h, par mail en cliquant sur ce lien ou par courrier à :

Motoblouz.com
72 rue Elie Cartan - ZA de la Gare d'Eau - 62220 CARVIN - France.

Article 5 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur. Les prix des produits et services sont susceptibles d’être modifiés. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande.Ils figurent sur les fiches de présentation des produits proposés à la vente et sur la confirmation de la commande du Client.

En cas de promotion, MOTOBLOUZ s'engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période couvrant la promotion.

Le prix est exigible en intégralité après confirmation de la commande, excepté la facilité de paiement suivant les différentes possibilités d’échéances sans frais détaillée à l’article 6.5 ci-après. Les prix affichés intègrent les rabais et ristournes que MOTOBLOUZ serait amené à proposer.

Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent (cf. article 7 ci-après), ils seront ajoutés au prix de la commande et indiqués de manière distincte avant sa validation par le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de chaque commande.

En cas de retour partiel de votre commande comprenant des produits éligibles à un code promo, le montant de remise s'ajuste automatiquement selon les conditions de celui-ci.

Exemple : J'ai commandé un produit d'une valeur de 100€ avec une remise de -10% et un produit d'une valeur de 300€ avec une remise de -20%. Le total de ma commande s'élève à 400€, mais je bénéficie d'une remise de 70€ répartie de la façon suivante : 10€ pour le produit d'une valeur de 100€ (-10%) et 60€ pour le produit d'une valeur de 300€ (-20%). Je décide de renvoyer le produit d'une valeur de 300€. Je recevrai donc un remboursement de 240€ qui correspond à la valeur du produit de 300€ moins la remise de 60€ liée au code promo.

En cas de retour complet de votre commande, le montant de la remise lié au code promotionnel s'annule.

Article 6 – Paiement et sécurisation

6.1 PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement s'effectue sur notre interface de paiement sécurisée lors de commande réalisée sur Motoblouz.com, mais également sur notre terminal de paiement électronique pour des commandes dans Le Shop Motoblouz. Motoblouz.com certifie ne détenir aucune information bancaire saisie pendant le processus de commande. Toute coordonnée bancaire est transmise en temps réel à notre partenaire Hipay.

Pour les achats effectués sur le web, le débit de votre compte s'effectuant au moment de la préparation de votre commande, Hipay nous fournit une pré-autorisation de débit, valable 6 jours. Si l'expédition est effectuée au-delà de ces 6 jours, votre compte pourra être interrogé de nouveau. Quant aux achats effectués en magasin, le débit est immédiat.

Sécurité de paiement : Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole TLS (Transport Layer Security) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Le Client reconnaît explicitement disposer des droits d’utilisation du mode de paiement qu’il a sélectionné.

6.2 VIA PAYPAL

Vos paiements sont effectués directement sur le site de PayPal via des pages cryptées grâce au protocole TLS (Transport Layer Security). Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires. Le Client accepte les conditions générales d’utilisation du mode de paiement Paypal. Si le paiement est refusé ou que vous refusez la transaction, celle-ci sera annulée et vous pourrez choisir un nouveau mode de paiement sur le site.

6.3 VIA APPLE PAY

Il vous suffit de vous authentifier avec Face ID, Touch ID ou votre code d'accès. Apple Pay utilise un numéro propre à votre appareil et un code de transaction unique. Motoblouz.com n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires.

6.4 PAIEMENTS EN PLUSIEURS FOIS (DE 3X A 10X)

6.4.1 Solutions de paiement proposées

Solutions de paiement	Minimum d'achat	Maximum d'achat	Frais	Exemples
3x (FLOA)*	50€	6000€	Offert	Pour un achat de 129€ : apport de 43€ suivi de 2 mensualités de 43€. Montant total dû : 129€
4x (PayPal)*	30€	2000€	0%	Pour un achat de 200€ : apport de 50€ suivi de 3 mensualités de 50€. Montant total dû : 200€
4x (FLOA)*	50€	3000€	2,64%	Pour un achat de 200€ : apport de 51,29€ suivi de 3 mensualités de 51,29€. Montant total dû : 205,16€
4x (FLOA)*	3000,01€	6000€	1,83%
4x (FLOA)*	>6000,01€	-	1,04%
10x (FLOA)*	200€	3000€	7,3%	Pour un achat de 500€ : apport de 53,65€ suivi de 9 mensualités de 53,65€. Montant total dû : 536,50€

*sous réserve d'éligibilité et d'acceptation par l'organisme de financement

IMPORTANT : pour les paiements en 10x, un système de vérification supplémentaire pourra vous être demandé pour garantir la sécurité et l'acceptation de votre financement. Vous devrez alors sélectionner votre établissement bancaire et saisir vos informations de connexion. Cette procédure est 100% sécurisée afin de garantir la protection de vos données.

6.4.2 Conditions particulières pour le paiement en plusieurs fois

FLOA - 3X SANS FRAIS
Motoblouz.com vous propose sa facilité de paiement afin de régler en 3 fois par carte bancaire à partir de 50€ d'achat. Ce service est disponible sur motoblouz.com. Le montant total de la commande sera divisé en 3 mensualités. La première mensualité sera débitée à la validation de la commande et du paiement. Les mensualités suivantes seront débitées tous les 30 jours à compter de la date du 1er débit. Valable en France Métropolitaine et en outre-mer. Ce service de financement est assuré par notre partenaire FLOA. Si vous souhaitez souscrire à ce service, vos coordonnées seront alors transmises à FLOA qui, sous réserve d'acceptation de votre dossier, vous indiquera un échéancier de paiement récapitulant le montant des différentes mensualités.

4X & 10X
Pour tout achat d'un montant supérieur aux minimums d'achat requis (voir tableau ci-dessus) effectué en France (Corse et Dom-Tom inclus), le client dispose de la possibilité de payer sa commande en 4 ou 10 fois avec FLOA. Au moment du paiement de votre commande, choisissez "Payez de 4x à 10x", ce service de financement est assuré par notre partenaire FLOA. Si vous souhaitez souscrire à ce service, vos coordonnées seront alors transmises à FLOA qui, sous réserve d'acceptation de votre dossier, vous indiquera un échéancier de paiement récapitulant le montant des différentes mensualités. Dès validation de votre commande, vous réglerez le montant de la 1ère mensualité ainsi que les frais de financement affichés clairement (lissés sur toutes vos mensualités). Vous serez ensuite débité des autres mensualités selon l’échéancier de paiement qui vous aura été communiqué.

CONDITIONS GÉNÉRALES FLOA (FRANCE)

Paiement en 3x, 4x par carte bancaire avec notre partenaire FLOA

Notre partenaire financier FLOA, propose des solutions de paiement pour vos achats de biens et/ou de services, en différé, en 3 ou en 4 échéances par carte bancaire. Ces solutions de paiement sont réservées aux particuliers (personnes physiques majeures) résidants en France, titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard possédant une date de validité correspondant à la durée du remboursement. FLOA, RCS Bordeaux 434 130 423, dont le siège social se situe Immeuble G7 – 71 Rue Lucien Faure à Bordeaux (33300) soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09 et enregistrée à l’ORIAS sous le numéro n° 07 028 160 (www.orias.fr).

FLOA se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement ; vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours. Pour en savoir plus cliquez ici.

Nous attirons votre attention sur le fait que si vous demandez à payer votre commande de biens et/ou de service au moyen de ces solutions de paiement, vos données personnelles seront transmises à FLOA Bank à des fins d’étude de votre demande de financement, de gestion de votre contrat de crédit et le cas échéant, de recouvrement. Pour plus d’informations, cliquez ici.

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Paiement en 10x par carte bancaire avec notre partenaire FLOA

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Notre partenaire financier, FLOA vous offre la possibilité de financer vos achats de biens et /ou de services à crédit. Cette solution de crédit est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France, titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard possédant une date de validité supérieure de 6 mois à la date d’achat. FLOA, RCS Bordeaux 434 130 423, dont le siège social se situe Immeuble G7 – 71 Rue Lucien Faure à Bordeaux (33300) et enregistrée à l’ORIAS sous le numéro n° 07 028 160 (www.orias.fr).

FLOA se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement ; vous disposez d’un délai légal de rétractation. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous demandez à payer votre commande de biens et/ou de services au moyen de cette solution de crédit, vos données personnelles seront transmises à FLOA à des fins d’étude de votre demande de financement, de gestion de votre contrat de crédit et le cas échéant, de recouvrement.

Exemple d’un achat de 500€ financé avec un crédit affecté (1) de 446,75€ : Apport de 53,25€ suivi de 9 mensualités (2) de 53,25€ au TAEG fixe de 18,55%, taux débiteur fixe de 17,14%. Montant total dû par l’emprunteur = 479,25€, dont 32,50€ de coût de crédit. (1) Sous réserve d’acceptation de votre dossier par FLOA. Vous disposez du délai légal de rétractation. (2) Exemple indicatif et sans valeur contractuelle calculé sur la base d’une première échéance 30 jours après la date du financement. Conditions de taux en vigueur au 04/08/2023 susceptibles de variations.

BELGIQUE - 3X SANS FRAIS
Si vous renseignez une adresse postale de facturation invalide, le message "l'achat ne peut être effectué" s'affichera. Dans cette situation, vérifiez si l'adresse que vous avez saisie est bien valide. Notre partenaire financier FLOA propose des solutions de paiement pour vos achats de biens et/ou de services en 3 échéances (dans un délai de deux mois) par carte bancaire et ce, sans aucun frais. Cette solution de paiement est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant sur le territoire de la Belgique, titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard n’expirant pas avant la date de la dernière échéance de remboursement. FLOA, SA au capital de 72.297.200 € - RCS Bordeaux 434 130 423, dont le siège social se situe Immeuble G7 – 71 Rue Lucien Faure 33300 Bordeaux, FRANCE. Soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS, FRANCE.ORIAS n° 07028160 (www.orias.fr)". FLOA se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement ; vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours. Pour en savoir plus, cliquez ici. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous demandez à payer votre commande de biens et/ou de service au moyen de l’une de ces solutions de paiement, vos données personnelles seront transmises à FLOA à des fins d’étude de votre demande de financement, de gestion de votre contrat de crédit et le cas échéant, de recouvrement. Pour plus d’informations, cliquez ici.

PAYPAL 4X

Il vous suffit de sélectionner Paypal au moment du paiement. Une fois connecté sur le serveur de Paypal, scrollez vers le bas et sélectionnez le paiement en 4 fois. Le montant des 4 échéances et les frais s'affichent clairement à l'écran.Comme pour le paiement Paypal classique, la transaction est parfaitement sécurisée et Motoblouz.com n'a pas connaissance de vos informations bancaires.

6.5 PAIEMENTS DIFFÉRÉS AVEC FLOA (ACHETEZ MAINTENANT, PAYEZ PLUS TARD !)

6.5.1 Solution de paiement proposées

Solutions de paiement	Minimum d'achat	Maximum d'achat	Frais	Exemples
15 jours*	30€	1000€	Offert	Pour un achat de 100€ : la somme de 100€ est prélevée 15 jours après la validation de votre paiement. Montant total dû : 100€
30 jours*	30€	1000€	Offert	Pour un achat de 200€ : la somme de 200€ est prélevée 30 jours après votre achat. Montant total dû : 200€

*sous réserve d'éligibilité et d'acceptation par l'organisme de financement

6.5.2 Conditions particulières pour le paiement différé

FRANCE

Pour tout achat d'un montant supérieur au minimum d'achat requis (voir tableau ci-dessus) effectué en France (Corse et Dom-Tom inclus), le client dispose de la possibilité de payer sa commande 15 jours ou 30 jours après l'achat avec FLOA. Au moment du paiement de votre commande, choisissez le paiement différé (dans 15j, 30j), ce service de financement est assuré par notre partenaire FLOA. Si vous souhaitez souscrire à ce service, vos coordonnées seront alors transmises à FLOA qui, sous réserve d'acceptation de votre dossier, vous indiquera un échéancier de paiement récapitulant le montant des différentes mensualités.

Dès validation de votre commande, vous réglerez le montant ainsi que les frais de financement affichés clairement 15 ou 30 jours plus tard.

Veuillez noter que les cartes à autorisation systématique de type Electron ou Maestro, les comptes Revolut et Nickel, les e-cards, les cartes virtuelles, cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées dans le cadre du Paiement Différé 15 jours ou 30 jours.

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

BELGIQUE
Si vous renseignez une adresse postale de facturation invalide, le message "l'achat ne peut être effectué" s'affichera. Dans cette situation, vérifiez si l'adresse que vous avez saisie est bien valide. Notre partenaire financier FLOA propose des solutions de paiement pour vos achats de biens et/ou de services en 3 échéances (dans un délai de deux mois) par carte bancaire et ce, sans aucun frais. Cette solution de paiement est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant sur le territoire de la Belgique, titulaires d’une carte bancaire Visa ou MasterCard n’expirant pas avant la date de la dernière échéance de remboursement. FLOA, SA au capital de 72.297.200 € - RCS Bordeaux 434 130 423, dont le siège social se situe Immeuble G7 – 71 Rue Lucien Faure 33300 Bordeaux, FRANCE. Soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS, FRANCE.ORIAS n° 07028160 (www.orias.fr)". FLOA se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement ; vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours. Pour en savoir plus, cliquez ici. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous demandez à payer votre commande de biens et/ou de service au moyen de l’une de ces solutions de paiement, vos données personnelles seront transmises à FLOA à des fins d’étude de votre demande de financement, de gestion de votre contrat de crédit et le cas échéant, de recouvrement. Pour plus d’informations, cliquez ici.

6.6 PAR CARTES CADEAUX

La carte cadeau vous offre l'assurance d'un cadeau réussi à tous les coups. Elle est utilisable sur l'ensemble du site Motoblouz.com et s'utilise au moment du choix du moyen de paiement. Elle est également utilisable dans nos magasins de Seclin et de Carvin.

L'utilisation de la carte cadeau pour le paiement de votre commande est cumulable avec nos codes promotionnels en cours. Le montant de la carte cadeau est utilisable en plusieurs fois. La carte cadeau est valable un an à compter de la date d'achat.

Lors d'un retour effectué sur votre commande, votre carte cadeau est crédité en bon d'achat dans votre compte client.

La carte cadeau n'est pas remboursable.

ATTENTION : la vente de cartes cadeaux sur le site Motoblouz n'est pas disponible pour les clients résidant hors Europe (DOM-TOM compris). Le règlement en 3x sans frais n'est pas disponible pour l'achat de cartes cadeaux. Les bons d'achats ne peuvent pas être utilisés pour l'achat de cartes cadeaux.

6.7 PAR CHÈQUE BANCAIRE

Dans le cas d'un règlement par chèque, votre commande est réservée pendant 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement.

Le paiement par chèque est disponible sur notre site jusqu'à 1500€. Le règlement d'une commande d'un montant supérieur à 1500€ reste possible, pour cela merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04

Vous pouvez également régler votre commande en 3 fois sans frais à partir de 150 € d'achat et pour le règlement d'une commande d'une valeur maximum de 1500€. Le règlement d'une commande d'un montant supérieur à 1500€ reste possible, pour cela merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04.

Procédure :

Datez vos chèques de la date du jour d’achat.
Notez le numéro de votre commande au dos de chaque chèque.
Le premier chèque sera débité immédiatement et les autres à un mois d’intervalle.

Si vous le souhaitez, notez le jour de débit qui vous convient dans le mois.

6.8 PAR VIREMENT

Votre commande est alors réservée pendant 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement, et après validation. Le délai d'expédition annoncé pourra varier en fonction du délai de réception de votre paiement. Le paiement par virement est disponible directement sur le site jusqu'à 1500€, pour un règlement au delà de cette somme, merci de contacter votre service client au 03.21.43.33.04. Dans le cas d'un paiement par virement bancaire, les frais en sus appliqués par la banque émettrice ne peuvent être imputés du règlement à recevoir. Chacune des parties doit supporter les coûts de virement que sa banque lui applique.

6.9 EN ESPECES

Lors d’une commande réalisée dans le Shop Motoblouz de Carvin ou dans le magasin de Seclin, vous avez la possibilité de régler votre commande en espèces dans la limite de 1500 euros. Ce mode de paiement n’est pas disponible sur motoblouz.com.

6.10 PAIEMENT PAR CARTE ILLICADO

Il est désormais possible de payer tout ou partie de votre commande par carte cadeau Illicado. Vous pouvez régler jusqu'à 250 euros avec une carte illicado (dans la limite de 50 euros par transaction pour les cartes destinées aux particuliers).

1. Indiquer le numéro de la carte cadeau figurant au verso de la carte (19 chiffres) dans le champ réservé à cet effet.

2. Après avoir gratté la zone grisée située au dos de la carte cadeau, renseigner le cryptogramme visuel dans le champ prévu (3 chiffres).

Il est possible d’effectuer un paiement partiel par carte cadeau Illicado et de compléter le règlement de sa commande par carte bancaire.

En cas d'annulation ou de retour pour remboursement de toute ou partie de la commande, votre carte cadeau Illicado sera re-créditées directement. ATTENTION : Pensez à bien conserver votre carte Illicado. Si votre carte-cadeau Illicado n’est plus active, un avoir sera disponible dans votre compte-client Motoblouz.

Pour plus d'information sur la carte Illicado, cliquez ici.

6.11 PAIEMENT PAR BANCONTACT

Il est désormais possible de payer tout ou une partie de votre commande avec Bancontact.

Avec Bancontact, il est possible de payer facilement, rapidement et en toute sécurité. Lors de la validation de la commande, sélectionnez le mode de paiement Bancontact et vous serez ensuite redirigé avec le portail en ligne Bancontact. Ainsi, Motoblouz.com n'a pas connaissance de vos informations bancaires. Le paiement s'effectue en scannant le QR code avec l'application Bancontact sur votre smartphone, ou en utilisant votre carte bancaire et un digipass. Le paiement Bancontact est débité immédiatement lors du passage de la commande.

6.12 PAIEMENT PAR iDEAL/WERO

Il est désormais possible de payer tout ou une partie de votre commande avec iDEAL/WERO.

Avec iDEAL/WERO, il est possible de payer facilement, rapidement et en toute sécurité. Lors de la validation de la commande, sélectionnez le mode de paiement iDEAL/WERO et vous serez ensuite redirigé avec le portail en ligne iDEAL/WERO. Ainsi, Motoblouz.com n'a pas connaissance de vos informations bancaires. Le paiement peut s'effectuer en scannant le QR code avec l'application iDEAL sur votre smartphone. Le paiement iDEAL/WEROest débité immédiatement lors du passage de la commande

6.13 CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les produits demeurent la propriété de Motoblouz.com jusqu'au complet encaissement. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client

6.14 DÉFAUT DE PAIEMENT

Motoblouz.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

6.15 CONTRÔLE ANTI-FRAUDE

La sécurisation de vos commandes sur Motoblouz.com est une préoccupation majeure. C'est pourquoi les commandes sont contrôlées avant expédition.

Dans le cadre de ce contrôle et afin de lutter contre la fraude et l'usurpation des moyens de paiement sur Internet, Motoblouz pourra demander au client de lui fournir des pièces justificatives d'identité et de domicile. En fonction de la date de réception, le délai d'expédition de votre commande pourra être repoussé. Sachez que les pièces justificatives d'identité sont analysées et supprimées après les avoir validées.

Si le contrôle de ces documents s'avère favorable, la commande sera validée. Dans le cas contraire ou dans le cas d'une non réception, Motoblouz se réserve le droit d'annuler la commande. Elle serait alors annulée puis remboursée.

6.16 SCEAU DE CONFIANCE TRUSTPILOT

Votre achat sur Motoblouz vous offre la possibilité de participer à une enquête de satisfaction organisée par Trustpilot. A travers un questionnaire de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la partager à la communauté sur les sites Trustpilot et Motoblouz.com. Ce questionnaire est envoyé par Trustpilot via un e-mail 7 jours après l'expédition de votre commande. Trustpilot utilise un service intelligent d'évaluation client qui permet aux utilisateurs de sites marchands d'avoir pleinement confiance lors d'une transaction sur Internet. Les e-commerçants peuvent ainsi montrer de manière ouverte l'opinion de leurs clients concernant leurs services. Les informations récoltées au sein de ce questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est Trustpilot. Des réponses partielles ou une absence de réponse à ce questionnaire de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement. Trustpilot et Motoblouz sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction. Les données non nominatives seront exploitées par Trustpilot conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à : Trustpilot A/S, Pilestraede 58 5th floor 1112 Copenhagen Denmark.

7. Modalités et délais de livraison

7.1 Modalités d’expédition

Motoblouz.com s’engage à respecter au maximum la date d’expédition qui vous est donnée à titre indicatif dans la fiche produit, dans le panier, dans le récapitulatif de votre commande et sur le mail de confirmation de commande. Une date de livraison vous sera également indiquée, lorsque vous aurez choisi le mode de livraison qui vous convient le mieux.

Lors de la commande de plusieurs articles, le délai de livraison à prendre en compte est celui le plus long. Par exemple, si vous commandez un blouson expédié sous 48h et un casque expédié sous 7 jours alors la totalité de la commande sera expédiée sous 7 jours.

Les colis sont expédiés du lundi au vendredi, hors jours fériés.

7.2 Modes de livraison :

Sur Motoblouz.com, nous vous proposons 5 modes de livraison, pour la France métropolitaine :

Montant TTC des frais de port	Relais / Consigne 48h	Relais / Consignes 24h	Domicile 48h / 72h	Domicile 24h	Click & Collect
Panier <69€ TTC	4,99€	6,80€	7,80€	10,90€	Offert
Panier >69€ & <199€ TTC	Offert	3,80€	7,80€	10,90€	Offert
Panier >199€ TTC	Offert	3,80€	Offert	10,90€	Offert
Remarques	Pour la Corse, un supplément de 3€ TTC sera appliqué (délai de 96h).	-	Pour la Corse, un supplément de 25,90€ TTC sera appliqué (délai de 48h).	-	Livraison de votre commande au Shop Motoblouz (72 rue Elie Cartan, 62220 CARVIN) ou au Magasin de Lille / Seclin (Zone Unexpo, Rue de l'industrie, 59113 SECLIN)
TONNELLES	-	-	-	un supplément de 14,99€ TTC sera appliqué (délai de 48h).	Livraison de votre commande au Shop Motoblouz (72 rue Elie Cartan, 62220 CARVIN) ou au Magasin de Lille / Seclin (Zone Unexpo, Rue de l'industrie, 59113 SECLIN)

Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières.

Les délais indiqués sont en jour ouvrés, et indiqués à titre estimatif.

En cas de commande très volumineuse (environ une palette de produits), la livraison pourra se faire sur mesure et le délai ainsi que le coût de cette livraison pourront être adaptés. Dans ce cas, un Moto-conseiller prendra contact avec vous.

Lorsque vous choisirez votre mode de transport préféré, vous constaterez que le nom du transporteur n’apparaît pas, à ce stade. En effet, afin de vous assurer la meilleure qualité de service, nous avons décidé de travailler avec plusieurs transporteurs, pour chaque type de livraison. Autrement dit, vous choisissez le mode de transport qui vous convient le mieux, et nous décidons du transporteur susceptible de satisfaire cette demande dans les meilleures conditions (en fonction du prix, de la qualité de service, de votre lieu de livraison).

Vous aurez connaissance du transporteur utilisé lors de l’expédition de votre commande. Un mail vous sera alors envoyé, vous indiquant notamment le nom du transporteur retenu, ainsi que le numéro de suivi de votre colis.

Nous travaillons notamment avec les transporteurs suivants :

Livraison en point relais / consigne (24/7) :

Supérettes, marchands de journaux, pressings, fleuristes et Consignes… : les points relais sont des commerçants de proximité. Les consignes sont principalement disposées dans des lieux de grand passage. Vous pouvez donc choisir de vous faire livrer dans un relais ou une consigne proche de votre domicile ou de votre lieu de travail !

Dès dépôt de votre colis en point relais ou en consigne, vous recevrez un SMS et/ou un e-mail pour vous en informer. Pour retirer votre colis, vous devrez vous munir d’une pièce d’identité ou utiliser le code PIN ou QR Code, ainsi votre colis vous sera alors remis en point relais. Pour retirer votre colis en consigne, munissez vous du code PIN reçu précédemment par SMS et/ou par e-mail et suivez les instructions sur l'écran de la consigne,

Remarque : la plupart du temps, les points relais et consignes ne sont pas approvisionnés par les transporteurs le lundi (car beaucoup de commerces sont fermés ce jour-là). Par conséquent, le délai de livraison indiqué (24h ou 48h) prend en compte le fait que les jours sont ouvrés du mardi au samedi.

Nous vous rappelons que vous avez le choix entre un délai de livraison de 24h ou de 48h, en fonction de votre besoin. Si le colis n'est pas retiré dans un délai de 5 jours calendaires (ce délai peut être soumis à modification selon le transporteur ou la période de l'année), il sera retourné à l'expéditeur.

Livraison à domicile en 48h / 72h ouvrées :

Les livraisons se font du lundi au samedi.

Vous recevrez un e-mail de notre transporteur, généralement la veille de la livraison, pour vous prévenir de la date de livraison prévue. Afin de vous délivrer votre colis, le chauffeur est susceptible de vous demander le code PIN reçu par SMS et/ou par e-mail.

Si vous êtes absent lors de la livraison :

Si la taille de votre colis le permet, il sera déposé dans votre boîte aux lettres.
Dans le cas contraire, un avis de passage numérique vous sera envoyé par SMS ou e-mail vous invitant à vous rendre dans le point relais désigné pour retirer votre colis.

Livraison à domicile ou sur votre lieu de travail en 24h ouvrées :

Les livraisons se font du lundi au samedi.

Le jour de la prise en charge de votre colis par le transporteur, vous recevrez un e-mail et/ou un SMS pour vous informer de la date de livraison prévue. Vous avez alors la possibilité, jusqu’à minuit, de modifier le lieu et/ou la date de livraison, sur le site du transporteur ! Le jour de la livraison, en début de matinée, vous recevrez un SMS vous indiquant le créneau de livraison estimé (par exemple: "votre colis sera livré entre 10h20 et 11h20"). Afin de vous délivrer votre colis, le chauffeur est susceptible de vous demander le code PIN reçu par SMS et/ou par e-mail.

Si la livraison n'a pas pu être effectuée, le colis est automatiquement déposé dans un point relais proche de votre domicile. Vous trouverez, si l'accès le permet, un avis de passage dans votre boîte aux lettres. Vous serez également notifié d'un "avis de passage numérique" par SMS ou e-mail vous invitant à vous rendre dans le point relais désigné pour retirer votre colis.

N'oubliez pas de vous munir d'une pièce d'identité !

En cas d'empêchement, vous avez également la possibilité d'autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d'une lettre d'autorisation signée de votre part, et de sa pièce d'identité. Si le colis n'est pas retiré dans un délai de 5 jours calendaires (ce délai peut être soumis à modification selon le transporteur ou la période de l'année), il sera retourné à l'expéditeur.

Si vous choisissez une livraison sur votre lieu de travail, il est impératif de faire apparaître le nom de la société ainsi que le nom et prénom du destinataire dans l'adresse de livraison. Sans ces indications, nous ne pouvons pas vous garantir une livraison à l'endroit choisi.

Livraison Click and Collect

La livraison Click and Collect vous permet de commander vos articles sur le site, et de venir les retirer dans nos magasins :

Le magasin Motoblouz, situé au 72 rue Elie Cartan, 62220 à Carvin. Le magasin est ouvert du lundi au samedi, de 10h00 à 19h00.
Le magasin Lille-Seclin, situé Zone Unexpo, Rue de l'Industrie, 59113 Seclin. Le magasin Lille-Seclin est ouvert le lundi de 14h00 à 19h00 et du mardi au samedi, de 10h00 à 19h00.
Le magasin de Tours - Motors Avenue, situé 15 Avenue du Danemark, 37100 à Tours. Le magasin de Tours est ouvert du mardi au vendredi 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30, le samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h00.
Le magasin d’Angers-Beaucouzé, situé au 14 rue du Pavillon 49070, Beaucouzé. Le magasin est ouvert du mardi au samedi de 10h00 à 19h00.

Vous recevrez un e-mail pour vous prévenir de la date de retrait possible. Vous aurez alors 7 jours pour venir retirer votre commande dans le Shop. Si vous n'êtes pas disponible dans ce délai, merci de contacter le Service Client au 03 21 43 33 04 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 et le samedi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. N'oubliez pas de vous munir d'une pièce d'identité ! En cas d'empêchement, vous avez également la possibilité d'autoriser une personne de votre choix à retirer votre colis. Celle-ci devra être munie d'une lettre d'autorisation signée de votre part, et de sa pièce d'identité.

Livraisons en Belgique et au Luxembourg

	Montant TTC des frais de port
Relais / Consigne 48h/72h	Panier <69€ TTC : 4,99 € Panier >69€ TTC : Offert
Domicile 24h	Panier <199€ TTC : 7,99 € Panier >199€ TTC : Offert

Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières. Les délais indiqués sont en jour ouvrés, et indiqués à titre estimatif.

Livraisons aux Pays-Bas

	Montant TTC des frais de port
Relais / Consigne 72h	Panier <69€ TTC : 4,99 € Panier >69€ TTC : Offert
Domicile 48h	Panier <69€ TTC : 7,99 € Panier >69€ TTC : Offert
Domicile 24h	34,99 €

Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières. Les délais indiqués sont en jour ouvrés, et indiqués à titre estimatif.

Livraisons en Allemagne

	Montant TTC des frais de port
Relais / Consigne 72h	Panier <199€ TTC : 6,99 € Panier >199€ TTC : Offert
Domicile 72h	8,99 €
Domicile 24h	34,99 € < 20L // 44,99 € entre 20 et 60L

Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières. Les délais indiqués sont en jours ouvrés, et donnés à titre estimatif.

Livraisons au Portugal

	Montant TTC des frais de port
Relais / Consigne 96h	Panier <99€ TTC : 6,49 € Panier >99€ TTC : Offert
Domicile 72/96h	9,99 €
Domicile 24h/48h	34,99 € < 20L // 44,99 € entre 20 et 60L

Ces tarifs peuvent faire l’objet d’opérations commerciales particulières. Les délais indiqués sont en jours ouvrés, et donnés à titre estimatif.

Livraisons hors France:

Pour les livraisons hors France, les frais de livraison dépendent de la destination et vous seront annoncés lors du passage de votre commande.

Pour des raisons de transport, des produits ne peuvent être expédiés dans certains pays ainsi qu'en Corse : batterie, pneumatique, spray et lubrifiant, blouson et gilet airbag.

Le cas échéant, l'information vous sera donnée à l'étape de livraison de votre commande.

Lorsque ce dernier arrive sur le territoire de destination, un dédouanement de 30 jours peut être opéré.

7.3 Taxes appliquées sur vos commandes :

Dans le cadre de ventes intracommunautaires, la TVA sera appliquée par défaut.

Si le client fournit un numéro de TVA intracommunautaire valide après la facturation, Motoblouz se réserve le droit de procéder au remboursement de la TVA initialement facturée, sous réserve de vérification de la validité du numéro de TVA intracommunautaire et du respect des conditions légales.

Livraisons vers les DOM-TOM et hors Union Européenne :

Pour les commandes expédiées vers les Départements et Territoires d’Outre-Mer (DOM-TOM) ou hors Union Européenne :

Les produits sont facturés hors taxes (HT).
Les frais de port sont calculés en fonction du pays de destination et du poids du colis.

À la réception du colis, l’acheteur est tenu de s’acquitter des droits de douane, de la TVA locale et de toute autre taxe applicable dans son pays. Ces frais sont déterminés par les autorités douanières locales et ne dépendent pas du vendeur.

Particularités pour les DOM :

TVA locale applicable sauf en Guyane.
Octroi de mer et octroi de mer régional sont applicables.
Aucun droit de douane n’est dû pour les DOM.

Particularités pour les TOM :

TVA locale applicable uniquement en Polynésie française.
Des droits de douane peuvent s’appliquer selon le territoire.

Informations complémentaires :

Les droits et taxes sont calculés par les autorités douanières sur le montant total de la commande, y compris les frais de transport.

Si vous choisissez un transporteur express, celui-ci peut facturer des frais de dossier supplémentaires, correspondant à la gestion et au paiement des droits et taxes par délégation.

Pour les envois vers la Suisse, les colis peuvent transiter par la France (moins de 2 kg) ou par la Belgique (plus de 2 kg), ce qui peut entraîner une variation des frais de douane appliqués.

Important : L’acheteur est responsable de toute formalité douanière dans son pays et du paiement de tous droits et taxes applicables.

Pour plus d'informations, contactez notre Service Client au 03 21 43 33 04 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 et le samedi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00.

7.4 Anomalie avec la livraison de votre colis

1- Un produit manquant ou non conforme

En point relais / consigne ou à domicile, vérifiez l’état général de votre colis avant sa prise en possession.

Lors de la remise de votre colis, nous vous conseillons de vérifier si celui-ci est abimé, ouvert. Si c’est le cas, il est recommandé d’émettre une réserve écrite auprès du livreur et de nous en informer dans les plus brefs délais.

Pour aller plus loin, dans cette rubrique, nous vous invitons à prendre connaissance des articles de notre foire aux questions : Que faire s'il manque un article dans mon colis ? Et À domicile ou en point relais / consigne, j'ai les bons réflexes !

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à motiver votre décision ni à supporter d’autres coûts.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier article.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier à la société D3T DISTRIBUTION votre décision soit par l’intermédiaire du formulaire de rétractation, dûment complété, présenté ci-après dans les Conditions Générales de Vente, soit par toute correspondance dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter :

Soit à l'adresse postale suivante : société D3T DISTRIBUTION, 72 rue Elie Cartan 62200 CARVIN ;
Soit par courriel en cliquant sur ce lien

Pour toute information complémentaire sur les modalités d’exercice de votre droit de rétractation, vous avez la possibilité de nous contacter via le formulaire de contact présent sur le site web www.motoblouz.fr ou en nous appelant au 03.21.43.33.04.

En cas d’exercice du droit de rétraction, nous procédons au remboursement des sommes versées, y compris le coût de la livraison :

au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de rétractation, cette date étant toutefois différée jusqu’à réception du ou des articles restitués ou justificatif de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits ;
selon le même moyen de paiement que celui utilisé au moment de la commande, sauf autre moyen de remboursement convenu entre les parties.

Dans l’hypothèse d’un paiement total ou partiel de la commande via la carte Illicado, cette carte sera recréditée au titre du remboursement pour un montant identique à celui payé sous cette forme au moment de la commande.

Nous vous informons que si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard, les frais de livraison vous seront remboursés dans la limite du coût de la livraison standard.

Vous avez l’obligation de renvoyer ou de restituer le ou les articles dans un délai de 14 jours suivant la communication de votre décision de rétractation, étant par ailleurs observé que vous avez la possibilité de restituer le ou les articles directement dans l’un des magasins MOTOBLOUZ aux jours et horaires d’ouverture.

7.5 Anomalie avec la livraison de votre colis

1- Un produit manquant ou non conforme

En point relais / consigne ou à domicile, vérifiez l’état général de votre colis avant sa prise en possession. Lors de la remise de votre colis, nous vous conseillons de vérifier si celui-ci est abimé, ouvert. Si c’est le cas, il est recommandé d’émettre une réserve écrite auprès du livreur et de nous en informer dans les plus brefs délais.

Pour aller plus loin, dans cette rubrique, nous vous invitons à prendre connaissance des articles de notre foire aux questions : Que faire s'il manque un article dans mon colis ? Et À domicile ou en point relais / consigne, j'ai les bons réflexes !

8. Droit de rétractation

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier article.

Soit à l'adresse postale suivante : société D3T DISTRIBUTION, 72 rue Elie Cartan 62200 CARVIN ;
Soit par courriel en cliquant sur ce lien

En cas d’exercice du droit de rétraction, nous procédons au remboursement des sommes versées, y compris le coût de la livraison :

au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de rétractation, cette date étant toutefois différée jusqu’à réception du ou des articles restitués ou justificatif de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits ;
selon le même moyen de paiement que celui utilisé au moment de la commande, sauf autre moyen de remboursement convenu entre les parties.

9. Conditions de retour

Pour se rétracter le Client doit :

imprimer et compléter le formulaire type de rétractation et l’envoyer à la société MOTOBLOUZ à l’adresse indiquée.
contacter le service client : contact@motoblouz.com

Dans tous les cas, le document de rétractation doit comporter au minimum les noms et prénoms du Client, ainsi que son numéro de commande et sa facture.

9.1 Quand retourner l'article ?

Conformément à la règlementation en vigueur “le consommateur renvoie ou restitue les biens au professionnel ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l’article L.221-23, à moins que le professionnel ne propose de récupérer lui-même ces biens”.

Le produit doit être restitué par le Client, dans son état d’origine et complet obligatoirement accompagné de la facture d’achat, à l’adresse indiquée sur le bon de retour à votre charge. Retour 14 jours à votre charge pour les articles cités au point 9.3 des CGV suivant la réception du colis (retour à adresser à Motoblouz : 72 Rue Elie Cartan 62220 Carvin).

Il est également possible de retourner gratuitement l'article pendant 730 jours (2 ans) suivant la réception du colis si votre colis n’a pas été utilisé avec son emballage d’origine et étiquette d’origine.

9.2 Comment retourner l'article ?

Retournez l'article dans le carton dans lequel celui-ci vous a été envoyé ou dans un carton identique (renforcé, même taille) si le premier a été détérioré. Attention les emballages commerciaux ne sont pas faits pour le transport de marchandise. Afin de préserver la boîte d’origine de l’article, le retour doit être fait en l’emballant dans un sur-carton comme lors de l’envoi initial.

9.3 Conditions pour que votre retour soit accepté ?

Afin de garantir l’acceptation de votre retour, le produit doit être :

Neuf et parfaitement intact, sans aucune trace d’utilisation.
Avec son emballage d’origine intact.
Accompagné de tous les accessoires, les étiquettes, notices, housses.
Pour les casques, les étiquettes réfléchissantes ne doivent pas être collées et le film de protection de l'écran est toujours présent.

Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés de votre fait et que cette utilisation ou ces dommages rendent ces articles impropres à la vente. Pour les articles neufs présentant un défaut à réception, la demande de retour doit être effectuée dans les 30 jours après réception. Dans le cas contraire, une ouverture de SAV sera faite sur le produit lors de sa réception dans nos locaux. Si un défaut apparaît suite à une utilisation, une procédure de SAV est possible dans le cadre de la garantie produit (voir rubrique SAV).

Attention : Le SAV se réserve le droit de refuser le retour si une des conditions n'est pas respectée, le colis vous sera alors directement retourné.

Exceptions : Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, le client ne peut exercer son droit de rétractation pour les articles suivants : Sous-vêtements, chaussettes, Warmcore, Casquettes et bonnets, Tonnelles, Produits d’entretien descellés (aérosols, sprays, huiles...).

Retour non conforme / Retour du mauvais produit : Le client doit nous retourner le produit acheté sur le site www.motoblouz.com pour lequel il a exercé son droit de rétractation en respectant les conditions d'acceptation énoncées dans les CGV (Cf. CGV 9.3 Conditions pour que votre retour soit accepté).

Si le client retourne un produit ne respectant pas les critères d'acceptation énoncés ou s'il ne nous retourne pas le bon produit, Motoblouz lui enverra un e-mail l'invitant à nous contacter pour convenir du retour en point relais, aux frais de Motoblouz.

Si le client ne procède pas à la réception de cette réexpédition, le colis nous sera automatiquement retourné par notre transporteur. A réception, nous informerons alors le client qui'l bénéficiera d'un délai de 2 (deux) mois à compter de la date de l’E-Mail pour procéder au règlement des frais de réexpédition.

Si le client souhaite que Motoblouz procède à un nouvel envoi, le montant du transport sera alors facturé au client en amont de l'expédition

Passé ce délai de deux mois, Motoblouz se considérera propriétaire au sens de l'article 2276, alinéa 1 du Code civil qui dispose : "En fait de meubles, la possession vaut titre." et se réserve le droit de détruire le bien. Motoblouz ne saurait être tenu responsable du fait de cette destruction.

9.4 Comment effectuer votre demande de retour ?

Retrouvez dans l'historique de vos commandes celle qui concerne l'article en question (elle doit dater de moins de 2 ans). Vous pouvez échanger votre produit avec un autre, opter pour un avoir ou vous le faire rembourser. Le processus vous sera expliqué pas à pas, mais veillez bien à imprimer le récapitulatif à joindre à votre colis.

9.4.1 Si vous résidez en France métropolitaine, en Belgique ou au Luxembourg, imprimez également le bordereau transporteur (sachant que vous le recevrez également par e-mail), dont le montant est pris en charge par Motoblouz. Le dépôt du colis s'effectuera dans le point Mondial Relay qui vous conviendra. Comptez en moyenne entre 6 et 8 jours ouvrés (à partir de la date de dépôt du colis en relais) pour que celui-ci nous parvienne et que nous procédions à votre demande (remplacement, avoir ou remboursement).
9.4.2 Si vous ne résidez pas en France métropolitaine, en Belgique ou au Luxembourg, vous pourrez nous réexpédier le colis par le transporteur de votre choix (l'envoi étant à vos frais). Vous recevrez un email confirmant la prise en compte de votre retour. Lors du retour de votre colis par vos propres moyens vous devrez spécifier sur le document de douane qu'il s'agit d'un retour de marchandise sinon des droits et taxes de douane vous seront imputés à réception du colis dans nos locaux. Dans le cadre d'un échange hors Union Européenne, les services douaniers peuvent vous réclamer de payer de nouveau les droits et taxes à réception de votre échange.
9.4.3 Vous avez également la possibilité de nous retourner vos produits en vous rendant dans Le Shop Motoblouz, 72 rue Elie Cartan, 62220 Carvin et Le Shop de Seclin. Pour cela, rendez-vous dans votre espace client pour préciser le mode de retour souhaité, ou bien rendez-vous directement dans Le Shop afin que notre conseiller procède au retour. Attention, merci de ne pas envoyer vos produits à cette adresse.
9.4.4 Vous pouvez également nous envoyer par courrier ce formulaire ou une déclaration exprimant clairement votre volonté d'exercer votre droit de rétractation.

9.5 Exceptions et Remboursement

Le délai standard de retour de 730 jours à compter de la réception du produit peut faire l’objet d'une dérogation dans certaines circonstances, notamment à l'occasion d'opérations commerciales spécifiques telles que des jeux concours, des promotions spéciales ou des offres ponctuelles, … Les conditions particulières applicables à ces opérations, y compris le délai de retour spécifique, seront précisées dans les documents encadrant l'opération concernée (par exemple : fiche produit, règlement de jeu concours, affiche promotionnelle de l'opération...). A défaut de mention contraire dans ces documents, le délai de retour standard s’applique.

Modalités de remboursement :

En cas d’exercice de votre droit de rétractation, MOTOBLOUZ s’engage à vous rembourser dans un délai de (14) quatorze jours à compter de la réception du bien dans son intégralité.

Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement utilisé par le Client.

10. Les garanties

MOTOBLOUZ est tenu, pour tous ses produits, de l’application de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 à L.217-14 du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) dans les conditions prévues par la loi.

10.1 Garantie légale de conformité

Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie légale de conformité :

vous bénéficiez d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du Code de la consommation ;
vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien (sauf biens d’occasion).

En tout état de cause, la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie par Motoblouz.com sur le ou les produits commandés.

10.2 Garantie légale des vices cachés

Enfin, le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

Annexe Article D211-2 :

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;

2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;

3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;

4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

10.3 Garantie commerciale

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et assurer le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation des biens. Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale ou fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits ou les défauts mentionnés sur la fiche produit dans le cadre des produits "second choix/reconditionnés". Les informations concernant les éventuelles garanties commerciales relatives aux produits et services proposés à la vente (notamment le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant selon les produits, services et marques concernées) sont portées à la connaissance du client le cas échéant sur la fiche de chaque produit et service dans l’espace de vente en ligne.

11. Disposition de la loi « Informatiques et libertés”

Les Données à caractère personnel collectées dans le cadre de la relation contractuelle sont traitées par la société D3T DISTRIBUTION, en sa qualité de responsable de traitement, conformément à notre Politique de confidentialité. Cette Politique, complémentaire aux présentes conditions générales de vente, est accessible sur le site internet à l’adresse suivante : https://www.motoblouz.com/politique-confidentialite.html, et indique comment nous utilisons vos données à caractère personnel. .

12. Parrainage

Pour pouvoir prétendre à parrainer ses proches, la marraine ou le parrain doit posséder un compte Motoblouz. Les filleuls ne doivent pas faire l'objet d'une demande de parrainage en cours. Ils ne doivent pas posséder de compte sur Motoblouz.com. La marraine ou le parrain recevra un bon d'achat de 20 €,pour un minimum d'achat de 100€, si le filleul a payé pour 100 € d'achats ou plus, et lorsque sa commande aura été facturée. Les bons d'achat sont personnels, réservés aux marraines ou parrains, valables 3 mois après réception de l'email qui confirmera la validation du parrainage. Les bons ne sont pas cessibles ni utilisables partiellement ni cumulables avec d'autres bons d'achat et avoirs, et n'entraîneront aucune contrepartie monétaire sous quelque forme que ce soit, et n'excluent pas la participation aux frais de traitement de la commande. Les bons d'achat de 20 € sont remboursables uniquement en bons d'achat. Ils sont utilisables sur tout le site sauf sur l'achat de cartes cadeaux. L'offre de bienvenue des filleuls est constituée d'une remise de 10€ pour sa première commande, pour un minimum d'achat de 100€. Pour cela, il doit commander dans les 2 mois suivant votre parrainage. Les adresses mails collectées lors de l’offre de parrainage ne feront pas l’objet de relance commerciale et ne seront utilisées que dans le strict cadre du programme de parrainage.

13. Responsabilité

Les produits commercialisés par Motoblouz doivent être utilisés conformément à leur destination, aux notices d’emploi et aux normes applicables. La responsabilité de Motoblouz ne saurait être engagée en cas d’usage non conforme, de modification du produit, d’usure normale, de négligence ou d’absence d’entretien du produit par le Client.

14. Force majeure

Sont considérés comme cas de force majeure les évènements tels que définis à l’article 1218 du Code civil et par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Tout cas de force majeure suspend les obligations des présentes conditions générales de vente affectées par celui-ci pendant toute sa durée et tant que les effets du cas de force majeure se feront sentir sans que la responsabilité de MOTOBLOUZ ne puisse être engagée ni que cette dernière puisse être tenue à une quelconque indemnisation.

15. Intégralité

Les présentes CGV constituent le contrat régissant les relations entre le Client et MOTOBLOUZ.

Elles constituent l'intégralité des droits et obligations encadrant ces relations.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

En outre, le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des stipulations des présentes CGV ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir ultérieurement.

16. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

Toute réclamation liée à l’exécution ou l’interprétation du contrat doit être préalablement soumise par écrit au service client de la société D3T DISTRIBUTION soit par courriel en cliquant sur ce lien, soit via le formulaire de contact accessible sur le site web www.motoblouz.com.

Médiation : Conformément aux dispositions du Code de la consommation , MOTOBLOUZ informe le Client de la possibilité de recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation proposé par MOTOBLOUZ.

Vous devez donc adresser votre réclamation au médiateur https://sasmediationsolution-conso.fr par :

- Voie électronique : contact@sasmediationsolution-conso.fr

- Voie postale : SAS Médiation Solution : 222 chemin de la Bergerie 01800 Saint Jean de Niost

A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux français compétents.

17. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents ou rendus disponibles sur le site web www.motoblouz.com, tels que les textes, photographies, marques, logos, illustrations, bases de données, les dispositions relatives aux produits et à la documentation sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle et sont la propriété de MOTOBLOUZ et de ses partenaires, fournisseurs, prestataires ; Les Clients s’interdisent notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit et à quelque titre que ce soit les pages du site MOTOBLOUZ ou tout autre élément du site.

18. Formulaire de rétractation

Nous vous remercions de compléter et de renvoyer le présent formulaire dans le cas où vous souhaiteriez exercer votre droit de rétractation relatif à une commande passée sur le site Internet www.motoblouz.com :

FORMULAIRE DE RETRACTATION

Destinataire : Société D3T DISTRIBUTION

Société par Actions Simplifiées au capital de 9 195 Euros

Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n°478 566 250

Adresse : 72 Rue Elie Cartan 62220 CARVIN

Téléphone : 0321433304

Courriel : contact@motoblouz.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur :

- Commandé le : ________ / Reçu le : ________

- Numéro de commande : ________________

- Nom du client : _______________________

- Adresse du client : ____________________

Fait le : ________ A : ________ Signature :